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Marques déposées par Etablissement public dit: AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS "A.N.R.E.D"
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SCARABEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARABEE
Etablissement public dit: AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS "A.N.R.E.D"

Numéro de dépôt :
1394264
Date de dépôt :
12/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1997

Présentation de la marque SCARABEE

Déposée le 12 janvier 1987 par Etablissement public dit: AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS "A.N.R.E.D" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCARABEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement public dit: AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS "A.N.R.E.D", domicilié(e) 2, Square La Fayette, ANGERS (MAINE ET LOIRE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque SCARABEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissement public dit: AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS "A.N.R.E.D" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , MONOCAT , (Marque figurative) , REGATEC


Etablissement public dit: AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS "A.N.R.E.D" - 2, Square La Fayette, ANGERS (MAINE ET LOIRE). - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64724 - Publication au BOPI 1992-07-06

Base de données correspondant à la collecte, le traitement et la récupération des déchets, services de consultation correspondants et distribution de documentations correspondantes.